PLU de Morschwiller-le-Bas

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PLU approuvé le 25 septembre 2019

0-Page couverture du dossier de PLU

1a-Rapport de présentation, tome A - Diagnostic et état initial de l'environnement

1b-Rapport de présentation, tome B - Justifications

1c-Rapport de présentation, tome C - Evaluation environnementale

1d-Rapport de présentation, tome D - Résumé non technique

4-Plan de zonage (A0)

4-Plan de zonage (A3)

5-OAP : Orientations d'aménagement et de programmation

6-Servitudes d'utilité publique (A3)

7a-Annexe sanitaire

7b-Plan des réseaux EP-ASS (A3)

7c-Plan des zonages d'assainissement (A3)

8-Annexe relative au classement sonore des infrastructures de transport terrestre

9-Annexe relative au risque d'exposition au plomb

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